CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Nous pouvons modifier les Conditions Générales de Vente de temps à autre présentes et la dernière version sera toujours disponible sur les Plateformes. Toute nouvelle version des présentes Conditions Générales de Vente entrera en vigueur immédiatement à la date de sa publication et s'appliquera à toutes les commandes effectuées à compter de cette
Seules les personnes physiques (et non les personnes morales) qui (a) ont atteint l'âge de la majorité légale pour conclure des contrats (18 ans dans la plupart des pays) ; b) jouissent de la capacité juridique pour conclure des contrats ; et (c) utiliser une adresse de livraison dans le ou les pays dans lesquels nous livrons, conformément aux informations fournies dans les Circuits de Vente, peuvent commander des produits ou des services par l'intermédiaire des Circuits de Vente.
En passant une commande par l'intermédiaire des Circuits de Vente, vous déclarez et garantissez que vous êtes un client et utilisateur final de bonne foi effectuer un achat pour son usage personnel ou celui d'un tiers, et que vous ne livrez pas, ne vendez pas ou ne distribuez pas autrement nos produits ni n'achetez nos produits ou services à des fins commerciales.
L'acheteur qui acquiert le produit confirme que les fonds utilisés pour la commande proviennent de sources légitimes et que ni vous ni aucun bénéficiaire ne figurez sur les listes de sanctions ou ne résidez dans un pays soumis à des sanctions. Afin de nous conformer aux lois contre le blanchiment d'argent (« AML »), il peut vous être demandé de fournir des informations personnelles à des fins de vérification. Il est de votre responsabilité de fournir des informations exactes et à jour. Le non-respect des exigences en matière de AML peut entraîner le refus de votre commande ou l'impossibilité pour nous de vous fournir des produits ou services à l'avenir. Vous acceptez que nous collections, traitements et conservations vos informations personnelles afin de nous conformer aux réglementations AML, conformément à notre politique de confidentialité (disponible sur les Plateformes) et aux lois applicables en matière de protection des données.
Toutes les commandes passées par l'intermédiaire des Circuits de Vente sont sous réserve de disponibilité et de notre acceptation de ces commandes. Les produits ou services qui ne peuvent pas être ajoutés au panier d'achat ne sont actuellement pas disponibles à la vente sur les Plateformes. Le Centre de Relations Clients ou la Boutique à Distance (selon le cas) peuvent fournir de plus amples informations à l'égard de ces produits ou services.
Des limites de quantité peuvent s'appliquer aux commandes de certains produits. Nous nous réservons le droit de refuser, à tout moment et sans préavis, les commandes dépassant un certain nombre de produits autorisés.
Le processus de commande sur les Plateformes comprend l'ajout d'articles à un panier (la disponibilité n'étant pas garantie jusqu'à la confirmation de la commande), le passage à la caisse en tant qu'invité ou utilisateur enregistré, la vérification et la confirmation des détails de votre commande (y compris les informations relatives à la livraison, aux données personnelles et au paiement) et, enfin, la passation de la commande. Pour les commandes passées en tant qu'invité, nous pouvons créer un compte sur nos systèmes internes afin d'enregistrer votre/vos achat(s).
Dans le cas d'une commande passée par l'intermédiaire du Centre de Relations Clients ou de la Boutique à Distance, notre ambassadeur vous guidera à travers les étapes ci-dessus et vous demandera verbalement de confirmer les détails de votre commande.
Nous pouvons refuser, annuler et résilier des commandes à tout moment si nous avons des motifs raisonnables pour le faire. Par exemple, s'il existe un litige en cours concernant le paiement d'une commande antérieure ou si nous soupçonnons, à notre seule discrétion, que vous (i) êtes engagé dans des activités frauduleuses ; (ii) ont importé des produits que nous n'avions pas l'intention d'importer ; ou (iii) avez enfreint de toute autre manière les Conditions Générales de Vente présentes.
Pour les achats livrés à des adresses en France : Conformément à l'article L. 223-2 du Code de la consommation, nous vous informons que vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste « Bloctel » afin de vous opposer au démarchage commercial, qui est une pratique à laquelle nous n'avons pas recours. Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez-vous vous référer à notre politique de confidentialité (disponible sur les Plateformes).
Sauf stipulation contraire, tous les prix indiqués sur les pages produits des Plateformes ou communiqués par le Centre de Relations Clients ou la Boutique à Distance comprennent les taxes de vente/la TVA, mais excluent les frais de livraison et toutes autres taxes.
Le prix final dans l'appareil applicable, incluant la TVA ou toute autre taxe, ainsi que les frais de livraison, sera affiché dans votre panier d'achat ou vous sera confirmé après que vous aurez saisi ou confirmé votre adresse de livraison et sélectionné vos options de livraison.
Nous pouvons proposer un mécanisme de remboursement de la TVA si vous décidez de faire livrer les produits dans certains pays de l’Union européenne et de les exporter ensuite hors de l’Union européenne dans un délai de trente (30) jours après, sous certaines conditions. Ce mécanisme ne sera pas disponible pour les clients de l’Espace économique européen. Nous pouvons proposer un mécanisme de remboursement de la TVA si vous décidez de faire livrer les produits en Suisse et de les exporter ensuite hors de Suisse dans un délai de trente (30) jours, sous certaines conditions. Pour plus d’informations sur les mécanismes de remboursement de la TVA, veuillez nous contacter par téléphone. Veuillez noter que les demandes de remboursement de la TVA doivent être traitées le jour de l’achat par l’intermédiaire de nos canaux téléphoniques.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix et les frais de livraison à tout moment et sans préavis. Le prix d'un produit ou d'un service et les frais de livraison indiqués au moment où nous vous envoyons une confirmation de commande et d'expédition seront respectés, sauf si le prix du produit ou du service a été fixé par erreur.
Nous veillons à ce que les prix des produits ou services et les frais de livraison soient corrects au moment où les informations pertinentes ont été saisies sur la Plateforme ou vous ont été communiquées via le Centre de Relations Clients ou la Boutique à Distance. Cependant, malgré tous les efforts raisonnables que nous déployons, il est possible que le prix de certains produits ou services offerts par nos Circuits de Vente ou les frais de livraison ne soient pas exacts. Si le prix de l’un des produits ou services pour lesquels vous passez une commande ou les frais de livraison sont inexacts, nous vous contacterons dans les plus brefs délais pour vous informer de cette erreur. Si nous ne parvenons pas à vous contacter aux coordonnées que vous avez fournies au cours du processus de commande, nous annulerons la commande et vous en informerons par écrit. Si nous acceptons et traitons votre commande par erreur lorsqu’une erreur de prix ou de frais de livraison survient, nous pouvons annuler la livraison du produit ou du service et vous rembourser toutes les sommes que vous avez payées.
Veuillez noter que toute modification de la législation applicable entre la date de passation de votre commande et la date à laquelle vous recevez une confirmation écrite de commande et de son expédition peut entraîner des modifications des taxes, droits ou tarifs associés à votre commande. Si cette modification entraîne une augmentation des montants qui vous sont facturés, nous vous contacterons pour vous demander de reconfirmer votre commande.
Nous acceptons les modes de paiement indiqués lors du processus de commande par l’intermédiaire des Circuits de Vente. En fonction du mode de paiement, nous pouvons demander des informations supplémentaires, y compris des processus spécifiques d'identification.
Tous les titulaires de cartes de paiement sont soumis à une vérification de validation et à une autorisation par l'émetteur de la carte.
Les autres modes de paiement peuvent également être soumis à une vérification de validation et à une autorisation par les fournisseurs de systèmes de paiement. Vous nous autorisez expressément à effectuer des contrôles de sécurité, lorsque nous le jugeons nécessaire, à transmettre ou à recevoir des informations (y compris toute information mise à jour) vous concernant à ou de la part de tiers de temps à autre, y compris, mais sans s'y limiter, les détails de votre carte de paiement, afin d'authentifier votre identité, de valider votre carte de paiement, d'obtenir une autorisation initiale de la carte de paiement et d'autoriser des transactions d'achat individuelles.
Lorsque nous proposons un prépaiement partiel ou total comme mode de paiement anticipé pour réserver ou précommander un produit ou un service, le montant du prépaiement vous sera communiqué par écrit avec votre commande et sera prélevé immédiatement après la passation de votre commande. Nous réserverons votre produit ou service pour la période spécifiée dans votre commande, après quoi nous nous réservons le droit de vendre le produit ou service réservé. Lorsque vous utilisez une carte de paiement ou toute autre solution de paiement instantané ou anticipé proposée sur les Plateformes comme mode de paiement, le montant total de votre achat peut être prélevé immédiatement ou bloqué sur votre mode de paiement après la passation de votre commande.
Le prépaiement n’affecte en aucun cas vos droits en vertu des présentes Conditions Générales de Vente. Une fois votre commande expédiée, vous recevrez un email de confirmation de commande et d'expédition. Si nous ne pouvons pas respecter nos obligations d'expédition et/ou de livraison décrites ci-dessous, nous vous en informerons par email et nous vous rembourserons le prépaiement dans les plus brefs délais.
Nous pouvons accepter les virements bancaires pour les commandes passées par téléphone ou autrement convenue directement avec nous, et ces commandes sont soumises à une procédure d'approbation. Nous ne facturons pas de frais pour les virements bancaires : cependant, certaines institutions financières peuvent facturer des frais pour l'utilisation d'un virement bancaire. La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement et confirmation par email. Veuillez noter que les paiements par virement bancaire nécessitent un traitement supplémentaire par notre ambassadeur et qu'il peut y avoir un délai supplémentaire avant qu'un produit ou un service ne soit disponible en fonction de la valeur du produit ou du service commandé. Si votre paiement par virement n'est pas crédité sur notre compte bancaire dans les sept (7) jours suivant votre commande, celle-ci sera annulée.
- Payer sous 30 jours
- Paiement en 3 fois
Les conditions applicables au pays dans lequel l’achat a été effectué et à chaque produit ou service concerné (le cas échéant) sont les suivantes :
-
Autriche : Informations générales ici et politique de confidentialité. Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens peut gravement nuire à votre situation financière. Crédit soumis à conditions. Les conditions générales de vente s'appliquent.
-
Danemark : Informations générales ici et politique de confidentialité. Les conditions générales de vente s'appliquent.
-
Allemagne : Informations générales ici et politique de confidentialité. Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens peut gravement nuire à votre situation financière. Crédit soumis à conditions. Les conditions générales de vente s'appliquent.
-
Suède : Informations générales ici et politique de confidentialité. Le paiement en 30 jours permet au consommateur de bénéficier d'un délai de paiement de trente (30) jours après l'achat. Ce produit est totalement dépourvu d'intérêts. Des frais de retard sont appliqués conformément aux conditions générales.
-
Suisse : Informations générales ici et politique de confidentialité. Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens peut gravement nuire à votre situation financière. Crédit soumis à conditions. Les conditions générales de vente s'appliquent.
-
Finlande : Informations générales ici et politique de confidentialité. Dépensez de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens peut gravement nuire à votre situation financière. Crédit soumis à conditions. Les conditions générales de vente s'appliquent.
-
Belgique : Informations générales ici et politique de confidentialité. Les conditions générales de vente s'appliquent.
-
Royaume-Uni : Informations générales ici et politique de confidentialité. Cartier Limited n'est pas un prêteur et agit uniquement en tant qu'intermédiaire. Veuillez dépenser de manière responsable. Emprunter au-delà de vos moyens peut gravement nuire à votre situation financière. Les contrats de crédit « Payer sous 30 jours » et « Payer en 3 fois » de Klarna ne sont pas réglementés par la FCA. 18+, résidents du Royaume-Uni uniquement. Pas d'intérêt, pas de frais lorsque vous payez à temps. Crédit soumis à conditions. Les conditions générales de vente s'appliquent.
- Pays-Bas : Informations générales ici et politique de confidentialité.
Une fois votre commande passée, vous recevrez un accusé de réception de commande par écrit (contenant les détails de votre commande, le numéro de référence de la commande ainsi que les présentes Conditions Générales de Vente). Cet accusé de réception de commande ne vaut pas acceptation de votre commande.
Lors de l'expédition de votre commande, nous vous enverrons une confirmation de commande et d'expédition par écrit (par email ou par tout autre moyen). Cette confirmation de commande et d'expédition vaut acceptation de notre part de votre commande et indique l'existence d'un contrat de vente ayant force obligatoire. Vous recevrez également une facture par email. Si vous avez choisi de retirer votre commande dans une boutique, la facture vous sera communiquée par email après le retrait.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Un tel refus peut résulter, par exemple, du fait que le produit commandé n'est pas en stock, que nous ne pouvons pas obtenir l'autorisation pour votre paiement ou que vous ne remplissez pas les conditions d'éligibilité ci-dessus.
Nous ne livrons pas à certaines adresses, telles que les hôtels, les bases militaires, certaines zones restreintes, les points de retrait, les transitaires ou les boîtes postales. Le retrait en boutique peut être proposé, gratuitement, à certains endroits. Nous vous informerons lorsque le produit sera prêt à être retiré à la boutique. Seule la personne qui a passé la commande est autorisée à récupérer l'article acheté. Pour retirer votre commande, vous devrez présenter une pièce d'identité avec une photo (passeport, permis de conduire ou carte d'identité) et l'email de confirmation de votre commande. Le nom figurant sur la pièce d'identité doit correspondre au nom figurant sur la commande.
Si vous commandez plusieurs produits, nous n'expédierons la commande qu’une fois que tous les produits sont disponibles (sauf si nous vous informons qu'il y aura des expéditions partielles).
Nous déployons tous les efforts raisonnables pour assurer que la livraison soit réalisée par le transporteur dans le délai de livraison estimé à compter de la date de confirmation écrite de commande et d'expédition et, en tout état de cause, dans les trente (30) jours suivant cette date, sauf si votre achat porte sur un produit ou un service qui nécessitera un délai de livraison supplémentaire dont nous vous avons informé, par exemple dans le cas des produits sur mesure ou personnalisés.
Lorsque vous évaluez votre délai de livraison, veuillez tenir compte temps nécessaire à l'approbation du crédit, à la vérification de l'adresse, aux contrôles de sécurité et au traitement de la commande et du paiement.
Notre transporteur désigné peut exiger une signature de votre part, ou d'un adulte à l'adresse de livraison indiquée (sauf disposition contraire de votre part), pour confirmer la livraison de chaque produit, à partir de laquelle le risque et la responsabilité des biens achetés vous sont transférés. Si vous avez désigné un destinataire qui n'est pas vous à des fins de livraison (par exemple s’il s’agit d’un cadeau), vous comprenez et acceptez qu’une signature de ce destinataire (ou d'un adulte à l'adresse de livraison) constitue une preuve de livraison et d'exécution du contrat de vente par nous impliquant le transfert de responsabilité au destinataire de la même manière que si le produit vous avait été livré. Pour certaines catégories de produits, nous nous réservons le droit de livrer les produits uniquement à la personne qui est le destinataire visé dans la commande, comme indiqué sur l'étiquette du colis, et de demander un contrôle d'identité à des fins de vérification au moment de la livraison.
Si la livraison des produits est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous en informerons dès que possible et ferons tous les efforts raisonnables pour minimiser l'effet du retard. Si nous ne livrons pas dans les trente (30) jours à compter de la date de la confirmation écrite de commande et d'expédition ou dans tout autre délai que vous auriez indiqué, vous pouvez nous contacter pour annuler la commande en question et nous vous rembourserons tous les paiements effectués pour les produits que vous n'avez pas reçus, ce qui constitue votre seul recours.
La présente politique de retour et d'échange détaille les options dont vous disposez pour annuler un contrat conclu avec nous, pour renvoyer votre achat et pour obtenir un remboursement ou un échange.
Délai de rétractation/droit d’annulation ou de rétractation
Vous avez le droit d’annuler le contrat formalisé par notre confirmation de commande et d’expédition écrite sans avoir à donner de raison, dans un délai de trente (30) jours à compter du jour où vous acquérez, ou une personne que vous désignez (autre que le transporteur) acquiert, la possession physique des produits de votre commande. Si vous êtes un client établi dans l’Union européenne, au Royaume-Uni ou dans l’Espace économique européen et que vous avez effectué un achat par l’intermédiaire des Circuits de Vente, ceci doit être considéré comme votre droit légal de rétractation. Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit de nous informer de votre rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.
Pour annuler le contrat ou vous en rétracter et renvoyer le(s) produit(s), vous pouvez contacter notre Centre de Relations Clients ou nous adresser par écrit une déclaration non équivoque, telle qu’une lettre ou un email, en utilisant les coordonnées ci-dessous. Vous pouvez également utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant en annexe des présentes Conditions Générales de Vente.
Conditions des produits retournés
Nos produits doivent être renvoyés dans un état neuf et inutilisé, en parfait état, munis de tous les matériaux de protection en place et accompagnés des étiquettes et autocollants qui y sont apposés (le cas échéant), ainsi que de leur emballage d'origine, y compris tous les accessoires et documents. Nous nous réservons le droit de refuser un retour si le produit présente des signes d'usure, a été utilisé ou modifié par rapport à son état d'origine de quelque manière que ce soit, ou nous pouvons alternativement réduire le montant de tout remboursement ou échange applicable en conséquence.
Tous les retours feront l'objet d'un contrôle de qualité (« CQ ») rigoureux de notre part. Si les produits ne sont pas conformes aux normes de CQ ou aux Conditions Générales de Vente, nous refuserons le retour et les produits vous seront restitués à vos frais.
Produits non échangeables et non remboursables
Les commandes de produits qui, d’une manière ou d’une autre, ont été personnalisés ou fabriqués sur mesure selon des spécifications particulières ne peuvent pas être annulées et lesdits produits ne peuvent pas nous être renvoyés en vue d’un échange ou d’un remboursement. Cela inclut, sans s'y limiter, les produits qui ont été gravés ou estampillés.
Les stylos remplis d'encre ainsi que les flacons et les recharges qui ont été ouverts ne peuvent être ni renvoyés ni échangés.
Veuillez noter que tous les parfums, cosmétiques, aérosols et autres produits de soins personnels sont vendus de manière définitive et ne peuvent pas être renvoyés ou échangés, qu'ils aient été ouverts ou non.
Les exclusions mentionnées dans ce paragraphe sont sans incidence sur vos droits légaux si les produits reçus sont défectueux ou endommagés.
Processus de retour
Seuls les produits achetés par l’intermédiaire des Plateformes ou de notre Centre de Relations Clients peuvent nous être renvoyés selon la procédure décrite ci-dessous, y compris les produits livrés via les points de retrait en boutique.
Dans certains pays, vous pouvez renvoyer ou échanger votre produit acheté par l’intermédiaire des Plateformes ou de notre Centre de Relations Clients dans des boutiques sélectionnées situés dans le pays de livraison. Pour plus d’informations, veuillez contacter notre Centre de Relations Clients.
Les produits achetés dans une boutique ou une Boutique à Distance NE PEUVENT PAS être renvoyés en suivant la procédure ci-dessous et doivent être renvoyés dans une boutique située dans le pays d'achat.
Pour nous renvoyer un produit :
(i) Assurez-vous que le produit que vous souhaitez renvoyer ou échanger répond à toutes les conditions énoncées dans les présentes Conditions Générales de Vente;
(ii) Dans certains pays, la procédure de retour peut être initiée par l'intermédiaire des Plateformes. Suivez le lien internet ou le QR code figurant sur la fiche d'instructions incluse dans le colis de livraison. Dans d’autres pays, appelez le Centre de Relations Clients, qui enregistrera et organisera le retour ou l'échange. À ce stade, il peut vous être demandé de fournir des informations sur le produit afin que nous puissions procéder à une première évaluation de son état (voir ci-dessus) ;
(iii) Nous vous demanderons de remplir les informations requises et de signer le formulaire de retour et d'échange qui a été joint à la livraison de votre produit ;
(iv) Vous devez placer dans le colis de livraison le formulaire de retour dûment complété, le produit, tous ses accessoires, les éventuels articles gratuits reçus dans le cadre de votre commande, le guide d'entretien, la carte de garantie et tous les autres documents, dans leur emballage d'origine ;
(v) Vous devez sceller le colis et coller l'étiquette préaffranchie ; et
(vi) Vous pouvez soit (a) opter pour notre service de retrait et convenir d’une date de retrait avec notre partenaire logistique ; soit (b) déposer le colis dans l'un des points du réseau de notre partenaire logistique au cours de la période de retour autorisé.
Vous devez conserver une preuve d’envoi de retour, et nous déclinons toute responsabilité dans le cas où vous ne seriez pas en mesure de fournir ladite preuve. Seuls les produits que nous recevons pourront faire l'objet d'un remboursement ou d'un échange. Si vous choisissez un partenaire logistique différent que celui que nous vous proposons, vous supportez le risque de perte ou d'endommagement du produit pendant le transport jusqu'à ce que le produit soit en notre possession.
Remboursements
Seul l'acheteur pourra recevoir le remboursement du prix d'achat. En aucun cas, une personne ayant reçu le produit en cadeau (c'est-à-dire un « Bénéficiaire d'un Cadeau ») ne pourra recevoir un remboursement. Si vous êtes le Bénéficiaire d'un Cadeau et que vous souhaitez renvoyer ou échanger un produit, veuillez nous contacter pour discuter des options qui s'offrent à vous.
Si le retour est conforme aux Conditions Générales de Vente présentes, nous ferons tous les efforts commerciaux raisonnables pour rembourser le prix d'achat à l'acheteur en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l'acheteur pour la transaction initiale, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, par nos soins, de l'article renvoyé. Les frais de livraison initiaux (le cas échéant) seront remboursés, sauf si vous optez pour une livraison non standard, auquel cas les frais supplémentaires ne seront pas remboursés.
Échanges
Vous pouvez renvoyer un produit acheté par l'intermédiaire des Circuits de Vente pour l'échanger contre un autre produit, à condition que le retour soit conforme aux Conditions Générales de Vente actuelles.
Si un produit nous est renvoyé pour être échangé contre un produit moins cher, seul l'acheteur du produit renvoyé aura droit au remboursement de la différence de prix. Si un produit nous est renvoyé pour être échangé contre un produit plus cher, vous devrez payer la différence de prix.